Analyse de contrats

Un avenant à relire avant le comité de vendredi

Le point de départ est rarement une pile de contrats abstraits : c’est un document précis, avec une échéance de signature et un enjeu financier identifié, que quelqu’un doit valider avant une réunion fixée. Le juriste ou l’acheteur qui le lit cherche moins à tout comprendre qu’à repérer ce qui s’écarte du contrat type déjà négocié avec ce type de fournisseur.

L’écart qui ne saute pas aux yeux

Une clause de plafond de responsabilité reformulée dans une annexe, une date de préavis modifiée de quelques jours, une référence croisée vers un article supprimé ailleurs dans le document : ce sont ces détails-là qui échappent à une lecture rapide, humaine ou automatisée. Un système qui signale un contrat comme conforme sans avoir vérifié un renvoi donne une fausse assurance, pire que l’absence d’analyse, parce que personne ne recontrôle un dossier annoncé sans risque.

Sans référentiel de clauses, rien à comparer

Le projet suppose qu’il existe déjà des positions de repli documentées : quelles clauses sont acceptables, lesquelles sont négociables, où se situe la limite pour chaque type de contrat. Si ce référentiel n’existe que dans la tête de deux ou trois juristes seniors, la première étape consiste à l’écrire ; automatiser une comparaison qui n’a rien à comparer ne fait qu’ajouter une couche inutile.

Faire remonter l’exception plutôt que la liste

Le système que nous construisons signale les écarts par rapport au référentiel avec leur localisation exacte dans le texte, classés selon ce qu’ils engagent financièrement ou juridiquement. Les contrats conformes au gabarit passent sans intervention ; ceux qui portent un écart significatif ou une clause absente du référentiel remontent au juriste, qui reste seul décisionnaire sur la suite à donner.